TITRE PREMIER CLAUSES GENERALES	Art.	Pages
Champ d'application	1	9
Durée et dénonciation	2	10
Révision	3	10
Conciliation	4	10
Droit syndical et liberté d'opinion	5	10
Comités d'entreprises et délégués	6	11
TITRE H ENGAGEMENT - REINTEGRATION MODIFICATION AU CONTRAT EN COURS
Contrat d'engagement	7	12
Modification au contrat en cours. Déclassement	8	12
Modification dans la situation juridique de l'employeur	9	13
Engagement d'auxiliaires ou d'intérimaires	10	13
Service militaire	11	13
Mutation d'entreprise sur l'initiative de l'employeur	12	14
TITRE III ESSAI - PREAVIS
Période d'essai	13	14
Préavis en dehors de la période d'essai	14	15
TITRE IV REGIMES DE RETRAITE ET DE PREVOYANCE
Classes	15	16
Régime général	16	16
Régimes de l'" article 4 bis "	17	16
Régimes de l'" article 36 "	18	17
TITRE V LICENCIEMENT - RETRAITE
Indemnité de licenciement	20	17
Définition de l'ancienneté	21	19
Engagements successifs	22	20
Réembauchage	23	20
Licenciement pour faute grave	24	21
Mise à la retraite	25	21
Retraite anticipée	26	23
Modalités de départ en retraite	27	23
TITRE VI A CONGES - DUREE DU TRAVAIL ET AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
Congés payés annuels (Durée)	28	23
Modalités d'application	28 a) à 28 f et  28 h)	24
Prime de vacances	28 g)	26
Durée du travail	29 à 29 j)	27
Organisation du travail	30 à 30 m)	29
Autorisations d'absence	31	34
TITRE VI B MALADIES ET ACCIDENTS DU TRAVAIL
Maladie ou accident	32	34
Assurance-maladie	33	35
Maternité	34	36
Assurance-décès	35	36
TITRE VII DEPLACEMENTS CHANGEMENT DE RESIDENCE
Déplacements de courte durée	36-37	36
Déplacements de longue durée	38	37
Déplacements continus	39	37
Dispositions diverses	40 à 45	37
Changement de résidence et rapatriement	48	39
TITRE VII bis DÉPLACEMENTS HORS DE LA FRANCE METROPOLITAINE
Déplacements hors de la France métropolitaine ....	48 a)	40
TITRE VIII REMUNERATION
Rémunération	49-50	40
Travail exceptionnel de nuit, du dimanche et des jours fériés	51	41
Périodes militaires	52	42
Rémunération des jeunes et des débutants	53	42
Bulletin de paye	54	42
TITRE IX DISPOSITIONS DIVERSES
Inventions	55 à 58	42
Logement	59	43
TITRE X DISPOSITIONS FINALES
Adhésion	61	44